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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THETA SCAN
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VISIONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIONET
THETA SCAN SA

Numéro de dépôt :
97684152
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque VISIONET

Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) THETA SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THETA SCAN domicilié(e) 17, avenue du Parc, 91380 CHILLY-MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 326 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ARNAUD THETA SCAN - France.

La marque VISIONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIONET est expirée depuis le 23 juin 2007.

THETA SCAN a également déposé les autres marques suivantes : FUN PLAYER , FUN SCAN , SCAN OFFICE , HI-VISION


THETA SCAN SA - 17, avenue du Parc, 91380 CHILLY-MAZARIN - France - SIREN 339326381


Monsieur Frédéric ARNAUD THETA SCAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

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